Les granulats du Groupe CB, production de granulats, pierres à chaux, castine, ballast etc. pour les chantiers du BTP.
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Vous êtes ici : Accueil » Une présence pérenne et durable » DDEA visant l’extension d’un bassin de boue

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Dossier de Demande d'Autorisation Environnementale visant l'extension d'un bassin de boue

Classeur 1

  • A Couverture DDAE et Preambule.pdf
  • B pieces annexes demande cplts tableau completude.pdf
  • C CERFA LISTE PIECES ET PJ46 DESCRIPTION PROJET.pdf
  • D PJ 1 – Plan de situation mars 2022.pdf
  • E PJ 2 – Eléments graphiques V2 mai 23.pdf
  • F PJ 3 – Justification maitrise fonciere mars 2022.pdf
  • G PJ 6 – Décision mars 2022.pdf
  • H PJ 7 – Note presentation non technique V2 mai 2023.pdf

Classeur 2

  • I PJ 5-1 – Etude incidence V2 mai2023.pdf
  • J PJ 5-2 Annexes EI mai 23.pdf
  • K PJ 5-3 – Resume non technique etude incidence V2 mai 2023.pdf

Classeur 3

  • L PJ 47 – Capacites techniques et financieres Vmars2022.pdf
  • M PJ 48 – Plan ensemble V2 Mai 2023.pdf
  • N PJ 49 – Etude de dangers V2 mai 2023.pdf
  • O PJ 60 68 Garanties financieres V2 mai 2023.pdf
  • P PJ 61 Etat pollution du sol V2 Mai 2023.pdf
  • Q PJ 63 Avis des maires V2 mai 2023-3.pdf
  • R PJ 70 Plan de gestion dechets extraction V2 mai 2023-4.pdf
  • S PJ 88 -95 – DDEP.pdf
  • T avis CSRPN décembre 23.pdf
  • U preuve dépôt données biodiversité 1.pdf
  • U preuve dépôt données biodiversité 2.pdf

Résumé non technique

  • H PJ 7 – Note presentation non technique V2 mai 2023.pdf
  • K PJ 5-3 – Resume non technique etude incidence V2 mai 2023.pdf

 

Les granulats du Groupe CB

une activité du Groupe CB

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